Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMPORAL
TEMPORAL Pierre

Numéro de dépôt :
92441458
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque ARTEMPORAL

Déposée le 5 novembre 1992 par TEMPORAL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEMPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est TEMPORAL Pierre, domicilié(e) 3, route de CHAMPAGNE, 69130 Ecully - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEMPORAL PIERRE - France.

La marque ARTEMPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMPORAL est expirée depuis le 5 novembre 2002.

TEMPORAL Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LYON CONFLUENT , CONFLUENT DE LYON , COEUR de LYON , STYLE CONFLUENT


TEMPORAL Pierre - 3, route de CHAMPAGNE, 69130 Ecully - France


TEMPORAL PIERRE - France


Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165428 - Publication au BOPI 1993-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Objets d'art sculptés en métaux communs et objets d'art sculptés en lames en métaux communs.Objets d'art sculptés en métaux précieux et objets d'art sculptés en lames en métaux précieux.Objets d'art sculptés en pierre en béton ou marbre et objets d'art sculptés en lames, en pierre, en béton ou marbre.Objets d'art sculptés en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques et objets d'art sculptés en lames, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Objets d'art sculptés en porcelaine, en terre cuite ou en verre et objets d'art sculptés en lames, en porcelaine, en terre cuite ou en verre.Jouets en lames, en bois ou en matières plastiques.Services de sculptures, travaux sur bois, travaux sur céramique; impression de dessins; servives de moulage d'uvres d'art.Gravure.Services de sculptures en lames, travaux sur bois en lames, travaux sur céramique en lames; impression de dessins sur lames; services de moulage d'uvres d'art en lames.Gravure sur lames

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.